top of page
mobilier vintage, design, années 50, années 60, paris, chaises vintage, lampes vintage, tables vintage, décoration vintage

Mentions légales

Ce site est édité et vous est proposé par l'entreprise Maison Vingtrois, dont le siège social est au 19-21 rue Claude TILLIER, 75012 PARIS - immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 798 415 931.

Respect des droits de propriété, marques et images

L’ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes ou images sans l’autorisation écrite et préalable de Maison Vingtrois. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Maison Vingtrois ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Maison Vingtrois détenteur des droits sur la marque et logo figurant sur le site. Maison Vingtrois se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

L’utilisation de des images et photographies du site sont interdites sans autorisation spécifique et expresse de Maison Vingtrois. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

 

Exclusion de responsabilité

Maison Vingtrois ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Maison Vingtrois s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Maison Vingtrois ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Maison Vingtrois ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Maison Vingtrois et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

 

 

Informations personnelles

Par informations personnelles, nous entendons « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (extrait de l’article 4 de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978). Il s’agit par exemple : d’un nom, d’une adresse postale, d’un numéro de téléphone, d’une adresse électronique. La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail  ou un courrier adressé à Maison Vingtrois. Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d’intérêts.

Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données par e-mail ou par courrier adressé à Maison Vingtrois.

 

 

Modifications des conditions

Maison Vingtrois se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

 

bottom of page